Erreur d’implantation
Zones d’intervention pour les expertises : Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).
Les articles de ce site sont la résultante de 20 ans d’expérience en construction et, depuis 2015, de 10 ans d’expertise en assistance des particuliers en assistance de particuliers lors des procédures d’indemnisation en recours contre l'Assurance Décennale et/ou de Dommage-Ouvrage, amiables ou judiciaires.
L’erreur peut être topographique, constructive ou altimétrique.
L’erreur topographique consiste en la non-prise en compte des niveaux du terrain, des pentes, des vraies limites de propriété, des servitudes, de la possibilité d’évacuation des eaux usées gravitairement, etc. des éléments naturels ou artificiels qu’il comporte.
Cela peut compromettre la construction de la maison et, dans certains cas, soit les solutions pour remédier aux différents problèmes vont modifier sérieusement votre projet, soit ces erreurs peuvent obliger les concepteurs et constructeurs à le revoir complètement…
Ou si l’ouvrage est réalisé (partiellement ou totalement) cela peut conduire à démolir la maison pour la reconstruire ailleurs sur le terrain (voire en proposant un tout autre projet).
Dans ces cas-là, il faudra rechercher des solutions… Si on en trouve ? Et si elles vous conviennent ?
Parfois aussi, l’implantation est consécutive à une erreur humaine, à une erreur constructive :
La maison n’est pas implantée au bon endroit et c’est l’erreur en plan.
La maison n’est pas implantée à la bonne hauteur et c’est l’erreur altimétrique.
Dans tous les cas, il faudra rechercher les responsabilités : Géomètre, Vendeur (qui aurait oublié des servitudes ou autres), Concepteur (qui n’aurait pas tenu compte de la réalité topographique) et du Réalisateur.
Le cas le plus fréquent est celui de la « maison catalogue » (la maison standard que l’on trouve aux catalogues des constructeurs) qui n’est pas « adaptable » à votre terrain.
Nombre de dossiers sont devant les Tribunaux pour cette raison.
Exemple vécu
Des maisons avec des frais de remblai hallucinants…
ATTENTION : dans la majorité des cas, les erreurs d’implantation impliquent une NON-CONFORMITÉ au Permis de Construire.
Dans cette situation, tous les acteurs à la construction vont se « renvoyer la balle » pour vous expliquer qu’ils ne sont en rien responsables de cette erreur, voire pire, que c’est de votre faute. Un comble.
Vu le nombre de possibilités d’erreurs, d’intervenants et de responsabilités, il est certain que vous aurez besoin des services d’un expert d’assuré pour définir les responsabilités et les recours.
